Le DOE se passe de la NRC pour un programme de démonstrateurs SMR

Le programme d’accélération de développement des réacteurs avancés du Department of Energy (DOE) a fait le plein avec 11 lauréats. N’apportant aucune aide financière, ce dispositif vise à contourner les lourdeurs des processus de licence de l’autorité de sûreté nucléaire, la NRC, en se plaçant sous l’autorité du département américain.

Pas de temps à perdre pour les réacteurs avancés américains. Moins de trois mois après l’annonce de la création d’un programme d’accélération des processus de licence pour des démonstrateurs, le Département américain de l’énergie (DOE) a listé les onze projets sélectionnés le mardi 12 août. Les lauréats – Aalo Atomics, Antares Nuclear, Atomic Alchemy, Deep Fission, Last Energy, Oklo (deux projets), Natura Resources, Radiant Industries, Terrestrial Energy et Valar Atomics – profitent ainsi de la dynamique insufflée par les ordres exécutifs publiés en mai par le président américain Donald Trump pour soutenir l’innovation des entreprises américaines. L’objectif du DOE : « Atteindre la criticité avec au moins trois designs de réacteurs avancés d’ici le 4 juillet 2026. » Si l’ambition du gouvernement semble bien ambitieuse, le programme transcrit la volonté de l’administration Trump de raccourcir les procédures administratives.

Le programme permet de s’affranchir en partie de la Commission de régulation nucléaire américaine (NRC) en se plaçant sous l’autorité du DOE, conformément à ce que prévoit la loi sur l’énergie atomique [1]. Cette dernière précise qu’une exclusion de l’obligation de licence est possible pour la construction ou l’exploitation de réacteurs « sous contrat ou pour le compte » du DOE. Le programme est « spécifiquement conçu pour favoriser la recherche et le développement de réacteurs nucléaires, et non pour démontrer la viabilité commerciale des projets », assure le Department. « Le DOE utilise ses capacités uniques pour faciliter l’accès au marché des entreprises nucléaires américaines », félicite Oklo, mettant en avant un élan national croissant pour l’innovation et les partenariats public-privés.

Aucune aide financière

L’aide du DOE repose uniquement sur cette accélération des procédures. Si le programme vise aussi à débloquer rapidement des fonds privés pour les projets, « chaque entreprise est responsable pour les coûts associés à la conception, la fabrication, la construction, l’opération, et le démantèlement des réacteurs », prévient le DOE. Aalo Atomics – qui a bouclé un tour de table de 100 millions de dollars peu après sa sélection par le DOE – précise que chaque lauréat se verra attribuer « une équipe de surveillance » qui s’assurera de régler les formalités administratives « en quelques jours ».

En parallèle de ce programme, d’autres stratégies sont mises en place pour prioriser le traitement rapide des licences et l’adoption de technologies innovantes. Avec les décrets présidentiels de mai, la NRC doit trouver des solutions pour rendre des décisions finales dans un délai de 18 mois pour les demandes de construction et d’exploitation de nouveaux réacteurs, et de 12 mois pour le renouvellement des licences existantes. Cette accélération des procédures se fera notamment aux dépens des études environnementales, notamment au travers des modifications de la National environmental policy act (Nepa). Cette dernière force les agences fédérales à estimer les coûts environnementaux de leurs actions avant les prises de décisions. De plus, d’après les informations de Reuters [2], l’administration Trump souhaiterait mettre à disposition environ 20 tonnes de plutonium provenant d’ogives nucléaires de la Guerre froide et maintenant démantelées. Le gouvernement américain considérerait cette ressource comme un combustible potentiel pour de nouveaux réacteurs, bien que l’information n’ait été ni confirmé, ni infirmé par le DOE. ■