L’information et la consultation du public dans le secteur nucléaire - Sfen
L’information et la consultation du public dans le secteur nucléaire

L’information et la consultation du public dans le secteur nucléaire

Dans un contexte de relance ambitieuse de la filière nucléaire française, la question de l’information et de la consultation du public apparaît plus que jamais centrale. Qu’il s’agisse de l’implantation de nouveaux réacteurs EPR2, du développement des Small Modular Reactors (SMR) – Petits Réacteurs Modulaires (PRM) ou de la gestion des déchets radioactifs, la réussite de cette stratégie énergétique nationale repose également sur la confiance du public, la transparence des processus décisionnels et la qualité du dialogue démocratique aussi bien au niveau national qu’à celui des territoires, mais également sur la consultation des pays voisins.

Ce workshop, après celui organisé en 2024 sur la responsabilité civile nucléaire, a pour objectif de croiser les regards d’experts, de juristes, de membres de la société civile et de représentants des instances existantes sur les mécanismes d’information, de concertation et de participation citoyenne dans la mise en œuvre des projets nucléaires. Il s’agira d’interroger l’efficacité des dispositifs existants (cadre juridique international et national, ainsi que les dispositifs du débat public et des enquêtes environnementales, telles que les Commissions Locales d’Information), d’analyser les leviers d’amélioration, et de réfléchir aux conditions d’un consentement éclairé et durable face aux enjeux énergétiques de demain.

Programme

13h30

Accueil

14h

Bienvenue

Jean-Luc Champy, Associé, White & Case
Marc Léger, Président de la Section technique Droit et assurance de la Sfen
Fiona Geoffroy, Conseiller juridique, EDF / Présidente, Section française de l’AIDN


14h20

Présentation générale du cadre juridique international

Ximena Vásquez-Maignan, Counsel à White & Case


15h

Présentation du cadre juridique français

Aubert Le Brozec, Responsable de l’action administrative, et Pierre Guillot, Responsable juridique et régulation, Délégation Interministérielle au Nouveau Nucléaire (DINN)


15h40

Le rôle des Commissions Locales d’Information (CLI) et de l’Association Nationale des Comités et Commissions Locales d’Information (ANCCLI)

Claude Gabelle, membre de l’ANCCLI, et des CLI de Saint-Alban et de Creys Malville


16h20

Pause


16h40

Les défis de la mise en œuvre de la consultation du public dans le secteur nucléaire français : l’exemple de Flamanville

Michaël Varescon, Responsable Pôle Droit Nucléaire et Pôle Droit Hydraulique, Thermique & ENR, EDF


17h20

Retour d’expérience dans un autre secteur énergétique : les parcs éoliens terrestres et en mer

Jean-Luc Champy, Associé à White & Case


18h

Panel : quelle information et consultation du public pour les petits réacteurs modulaires ?

Avec tous les intervenants et modéré par Marc Léger, Président de la Section technique Droit et assurance de la Sfen


18h30

Conclusion


18h40

Cocktail


20h

Fin du workshop

Inscriptions

Fin des inscriptions : vendredi 16 mai à 16:00.

À propos de la Sfen

La Sfen (Société française d’énergie nucléaire) est le carrefour français des connaissances sur l’énergie nucléaire. Créée en 1973, la Sfen a pour mission le développement des connaissances de toutes celles et ceux qui s’intéressent à l’énergie nucléaire.

Événements à venir

NUWCEM 2025

May 20 to 22, 2025

ICAPP 2025

September 17 to 19, 2025

TINCE’26

May 20 to 22, 2026

Fontevraud 11

September 14 to 16, 2026