
L’information et la consultation du public dans le secteur nucléaire
Dans un contexte de relance ambitieuse de la filière nucléaire française, la question de l’information et de la consultation du public apparaît plus que jamais centrale. Qu’il s’agisse de l’implantation de nouveaux réacteurs EPR2, du développement des Small Modular Reactors (SMR) – Petits Réacteurs Modulaires (PRM) ou de la gestion des déchets radioactifs, la réussite de cette stratégie énergétique nationale repose également sur la confiance du public, la transparence des processus décisionnels et la qualité du dialogue démocratique aussi bien au niveau national qu’à celui des territoires, mais également sur la consultation des pays voisins.
Ce workshop, après celui organisé en 2024 sur la responsabilité civile nucléaire, a pour objectif de croiser les regards d’experts, de juristes, de membres de la société civile et de représentants des instances existantes sur les mécanismes d’information, de concertation et de participation citoyenne dans la mise en œuvre des projets nucléaires. Il s’agira d’interroger l’efficacité des dispositifs existants (cadre juridique international et national, ainsi que les dispositifs du débat public et des enquêtes environnementales, telles que les Commissions Locales d’Information), d’analyser les leviers d’amélioration, et de réfléchir aux conditions d’un consentement éclairé et durable face aux enjeux énergétiques de demain.
Programme
Accueil
Bienvenue
Jean-Luc Champy, Associé, White & Case
Marc Léger, Président de la Section technique Droit et assurance de la Sfen
Fiona Geoffroy, Conseiller juridique, EDF / Présidente, Section française de l’AIDN
Présentation générale du cadre juridique international
Ximena Vásquez-Maignan, Counsel à White & Case
Présentation du cadre juridique français
Aubert Le Brozec, Responsable de l’action administrative, et Pierre Guillot, Responsable juridique et régulation, Délégation Interministérielle au Nouveau Nucléaire (DINN)
Le rôle des Commissions Locales d’Information (CLI) et de l’Association Nationale des Comités et Commissions Locales d’Information (ANCCLI)
Claude Gabelle, membre de l’ANCCLI, et des CLI de Saint-Alban et de Creys Malville
Pause
Les défis de la mise en œuvre de la consultation du public dans le secteur nucléaire français : l’exemple de Flamanville
Michaël Varescon, Responsable Pôle Droit Nucléaire et Pôle Droit Hydraulique, Thermique & ENR, EDF
Retour d’expérience dans un autre secteur énergétique : les parcs éoliens terrestres et en mer
Jean-Luc Champy, Associé à White & Case
Panel : quelle information et consultation du public pour les petits réacteurs modulaires ?
Avec tous les intervenants et modéré par Marc Léger, Président de la Section technique Droit et assurance de la Sfen
Conclusion
Cocktail
Fin du workshop
Inscriptions
Fin des inscriptions : vendredi 16 mai à 16:00.

À propos de la Sfen
La Sfen (Société française d’énergie nucléaire) est le carrefour français des connaissances sur l’énergie nucléaire. Créée en 1973, la Sfen a pour mission le développement des connaissances de toutes celles et ceux qui s’intéressent à l’énergie nucléaire.